Généralités
Le présent site Internet www.mutac.fr est la propriété de MUTAC située 4 rue du Professeur Emile Forgue, B.P. 95582, 34072 Montpellier Cedex 3, e-mail : contact@mutac.fr. MUTAC est une mutuelle.
Le directeur de la publication du site Internet est Monsieur Bernard SAGUY en qualité de Directeur Général de MUTAC.
Ce site a été développé par l'agence Prochain’Etape située au 710, rue d’Alco à Montpellier (34080) et il est hébergé par la société Oléane.
La conception et la gestion éditoriale sont assurées par la société JVeille à Montpellier, contact@jveille.com.
Responsabilité
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L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
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Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de MUTAC est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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